Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Gros Besson illustré
Jean-François Besson
Françoise Mona Besson
Bella Condon

Numéro de dépôt :
3729315
Date de dépôt :
12/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2020
Le Gros Besson illustré de Jean-François Besson

Présentation de la marque Le Gros Besson illustré

Déposée par voie électronique le 12 avril 2010 par Jean-François Besson, Françoise Mona Besson, Bella Condon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Gros Besson illustré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Les déposants sont Jean-François Besson domicilié(e) 4 rue des Chartreux - 75006 - Paris - France, Françoise Mona Besson domicilié(e) 35 rue d'Assas - 75006 - Paris - France, Bella Condon domicilié(e) 35 rue d'Assas - 75006 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François Besson domicilié(e) 4 rue des Chartreux - 75006 - Paris - France.

La marque Le Gros Besson illustré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Gros Besson illustré est expirée depuis le 12 avril 2020.

Jean-François Besson a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Moderne dans ses Classiques


Jean-François Besson - 4 rue des Chartreux - 75006 - Paris - France

Françoise Mona Besson - 35 rue d'Assas - 75006 - Paris - France

Bella Condon - 35 rue d'Assas - 75006 - Paris - France


Jean-François Besson - 4 rue des Chartreux - 75006 - Paris - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de décors de spectacles ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.